MENTIONS LEGALES

Editeur
Le site ecotrophelia.org est édité par la Chambre de Commerce et d’Industrie de Vaucluse

Siège social
Chambre de Commerce et d’Industrie de Vaucluse
46 Cours Jean Jaurès BP 70158
84008 Avignon cedex 1
SIRET : 188 400 014 00018 – Code APE : 9411Z – N° TVA : FR66188400014

Directeur de la publication
Bernard Vergier, Président de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Vaucluse

Rédacteur en chef
Chambre de Commerce et d’Industrie de Vaucluse

Déclaration CNIL
Conformément à la loi «Informatique et Liberté» du 6 Janvier 1978, le présent site a fait l’objet d’une déclaration CNIL référencée sous le numéro n° 1161556

Hébergement

Ce site est hébergé par la société Hosteur
2 avenue des déportés de la résistance, 13100 Aix en provence, France

Conception & Réalisation
Chambre de Commerce et d’Industrie de Vaucluse.

Informations nominatives 
Conformément à la loi «Informatique et Liberté» du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez le webmaster.

Droits d’auteur et copyrights
Par l’accès à ce site, vous disposez d’un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur le contenu de ce site (de façon non limitative : textes, images, vidéos, animations …)
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.
Toute mise en réseau, toute rediffusion, toute reproduction de tout ou partie de ce site sous quelque forme, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la CCI
La reproduction de ce site est autorisée sur un support papier, sous réserve des 3 conditions suivantes :
• Gratuité de la diffusion
• Respect de l’intégralité des documents reproduits (pas de modification, ni altération d’aucune sorte)
• Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :
Source : Chambre de Commerce et d’Industrie de Vaucluse www.vaucluse.cci.fr
Droits de reproduction et de diffusion réservés et strictement limités.
Les fichiers des entreprises disponibles en ligne sur ce site bénéficient de la protection de la législation sur les droits d’auteur qui assure à son auteur un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ces fichiers ne peuvent faire l’objet d’appropriations privées.
Protection des données personnelles
La collecte d’informations relève de la loi «Informatique et Liberté» du 6 Janvier 1978.
Concernant l’utilisation des données
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.
Fonctionnement du site, contenu des informations
Les informations diffusées en version électronique sur ce site peuvent avoir fait l’objet de mises à jour entre le moment où vous les avez téléchargées et celui où vous en prenez connaissance. Il vous est recommandé d’en vérifier la validité. En dépit de nombreuse relectures et vérifications de la part du Directeur de la publication, ces informations peuvent encore contenir des erreurs.
Pour toute remarque sur le contenu de ce site, veuillez adresser un message au webmaster.

Zircon - This is a contributing Drupal Theme
Design by WeebPal.